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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE
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BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4191457
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS de GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE

Présentation de la marque BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE domicilié(e) Rue de l'Europe P.A.C.O. - 50710 - Créances - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 653 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DU MONT ST-MICHEL LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DE CREANCES LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS , COTES DE BARFLEUR LES PRODUCTEURS DE LA MANCHE REVELATEURS DE TERROIRS


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE, Société coopérative agricole - Rue de l'Europe P.A.C.O. - 50710 - Créances - France - SIREN 334653946


MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 6 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786618 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations à base de fruits et/ou de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; huiles comestibles ; oignons [légumes] conservés ; zestes de fruits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations à base de fruits et/ou de légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; herbes potagères fraîches ; champignons frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de vente en gros et au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers, de fruits et légumes, de préparations à base de fruits et/ légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes et marmelades, d'huiles comestibles, de semences (graines), plantes et fleurs naturelles, de céréales en grains non travaillés.